Déposée le 1 août 2003 par Terre des Chardons
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MARGINAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-37 du 12 septembre 2003.
Le déposant est Terre des Chardons, EARL domicilié(e) Domaine Sainte Marie des Costières - 30127 - BELLEGARDE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Terre des Chardons domicilié(e) Domaine Sainte Marie des Costières - 30127 - BELLEGARDE - France.
La marque MARGINAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240828.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MARGINAL est expirée depuis le 1 août 2023.
Terre des Chardons a également déposé les autres marques suivantes : TERRE DES CHARDONS
Terre des Chardons, EARL - Domaine Sainte Marie des Costières - 30127 - BELLEGARDE - France
Terre des Chardons - Domaine Sainte Marie des Costières - 30127 - BELLEGARDE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-03
Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37
Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2013 n°2535774 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-07-17
Produits agricoles ni préparés ni transformés, fruits et légumes frais, agrumes. Biéres, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et utres préparations pour faire des boissons. Limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des biéres. Cidres, digestifs (alcool et liqueur), apritifs (alcolls et liqueurs), vins d'appellation d'origine controlée, vins de table, vins de pays, vins spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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